Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Déclaration de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre chargée de la mémoire et des anciens combattants, lors de signature de la charte Romain Jacob qui contribue au décloisonnement du secteur sanitaire, libéral et médico-social, le 4 octobre 2022.

Intervenant(s) :

  • Geneviève Darrieussecq - ministre déléguée auprès du ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, chargée des Personnes handicapées

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Rapport

Charte visant à promouvoir une alimentation et des comportements favorables à la santé dans les programmes audiovisuels et les publicités (2020-2024)

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur les objectifs de la charte d'engagement du Territoire de sécurité urbain et rural (TSUR), à Saint-Dizier le 26 juillet 2021.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, au Sénat le 5 juillet 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, en réponse à une question sur l’état d’avancement des négociations visant la modernisation du traité sur la charte de l’énergie de 1994, à l'Assemblée nationale le 22 juin 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, au Sénat le 24 mars 2021.

Intervenant(s) :

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Rapport

Rapport au Parlement en application de l'article 14 de la loi du 30 septembre 1986 sur l'application de la charte alimentaire

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :

Discours

Déclarations de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la sécurité collective européenne, à Paris le 12 novembre 2020.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le Protocole additionnel à la charte européenne de l'autonomie locale, à l'Assemblée nationale le 16 janvier 2020.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, sur la collecte et le recyclage des emballages en verre, à Paris le 25 octobre 2019.

Intervenant(s) :

  • Brune Poirson - Secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et solidaire

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations à LCI le 18 octobre 2019, sur la charte de laïcité envoyée aux associations et le port du voile

Intervenant(s) :

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Discours

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, à RTL le 24 septembre 2019, sur l'industrie du jouet et les stéréotypes de genre.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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