Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Charte visant à promouvoir une alimentation et des comportements favorables à la santé dans les programmes audiovisuels et les publicités (2020-2024)

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur les objectifs de la charte d'engagement du Territoire de sécurité urbain et rural (TSUR), à Saint-Dizier le 26 juillet 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, au Sénat le 5 juillet 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, en réponse à une question sur l’état d’avancement des négociations visant la modernisation du traité sur la charte de l’énergie de 1994, à l'Assemblée nationale le 22 juin 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, au Sénat le 24 mars 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport au Parlement en application de l'article 14 de la loi du 30 septembre 1986 sur l'application de la charte alimentaire

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :

Discours

Déclarations de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la sécurité collective européenne, à Paris le 12 novembre 2020.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le Protocole additionnel à la charte européenne de l'autonomie locale, à l'Assemblée nationale le 16 janvier 2020.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, sur la collecte et le recyclage des emballages en verre, à Paris le 25 octobre 2019.

Intervenant(s) :

  • Brune Poirson - Secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et solidaire

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations à LCI le 18 octobre 2019, sur la charte de laïcité envoyée aux associations et le port du voile

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, à RTL le 24 septembre 2019, sur l'industrie du jouet et les stéréotypes de genre.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les états généraux de l'alimentation et les grandes orientations du futur projet de loi sur l'agriculture, à Paris le 21 décembre 2017.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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