Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Déclaration de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre chargée de la mémoire et des anciens combattants, lors de signature de la charte Romain Jacob qui contribue au décloisonnement du secteur sanitaire, libéral et médico-social, le 4 octobre 2022.

Intervenant(s) :

  • Geneviève Darrieussecq - ministre déléguée auprès du ministre des Solidarités, de l’Autonomie et des Personnes handicapées, chargée des Personnes handicapées

Prononcé le

Rapport

Rapport au Parlement en application de l'article 14 de la loi du 30 septembre 1986 sur l'application de la charte alimentaire

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :