Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur les relations de l'Etat avec les associations et notamment la "Charte des engagements réciproques", Paris le 18 avril 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la réussite des parcs naturels régionaux (PNR) et leurs perspectives d'avenir dans le cadre de la loi du 8 août 2016 relative à la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, à Chevreuse le 1er mars 2017.

Déclaration

1er mars 2017

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la préparation des textes d'application de la loi Biodiversité concernant la réforme du classement des parcs naturels, à Paris le 15 novembre 2016.

Déclaration

Interview de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, à RFI le 3 août 2016, sur la prolongation de l'état d'urgence, les centres d'accueil et d'orientation pour les migrants, l'encadrement des loyers et la préparation des élections présidentielles.

Interview

Bilan et propositions de mise en oeuvre de la charte nationale d'intégrité scientifique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Corvol  ;  Rémy Gicquel  ;  Secrétariat d'Etat à l'Enseignement supérieur et à la Recherche

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la mise en place et les objectifs de l'Observatoire national de la route, à Paris le 26 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la réforme du régime d'emploi des dockers, à Paris le 18 décembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. L'Etat régional.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les mesures en faveur du secteur du transport routier, l'avenir du Comité national routier et la mise en oeuvre par les transporteurs de la charte d'engagement volontaire "Objectif CO2", à Paris le 5 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à une question sur le rejet par le Sénat du projet de loi de ratification de la Charte européenne des langues régionales, au Sénat le 29 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à une question sur le rejet par le Sénat du projet de loi de ratification de la Charte européenne des langues régionales, à l'Assemblée nationale le 28 octobre 2015.

Déclaration

Interview de M. André Vallini, secrétaire d'Etat à la réforme territoriale, à Sur Radio le 28 octobre 2015, sur la stratégie électorale aux élections régionales, le droit de vote des étrangers, la charte des langues régionales et les futures compétences des régions en matière de développement économique.

Interview

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