Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au Parlement en application de l'article 14 de la loi du 30 septembre 1986 sur l'application de la charte alimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclarations de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la sécurité collective européenne, à Paris le 12 novembre 2020.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur le Protocole additionnel à la charte européenne de l'autonomie locale, à l'Assemblée nationale le 16 janvier 2020.

Déclaration

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, sur la collecte et le recyclage des emballages en verre, à Paris le 25 octobre 2019.

Conférence de presse

Interview de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la lutte contre les discriminations à LCI le 18 octobre 2019, sur la charte de laïcité envoyée aux associations et le port du voile

Interview

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, à RTL le 24 septembre 2019, sur l'industrie du jouet et les stéréotypes de genre.

Interview

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les états généraux de l'alimentation et les grandes orientations du futur projet de loi sur l'agriculture, à Paris le 21 décembre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Lemaire, ministre de l'économie et des finances, sur le secteur financier et la lutte contre le réchauffement climatique, à Paris le 11 décembre 2017.

Déclaration

Interview de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, avec RTL le 15 novembre 2017, sur la fixation des prix agricoles.

Interview

Interview de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, avec RFI le 14 novembre 2017, sur la fixation des prix agricoles, l'agriculture biologique, le traité de libre échange entre l'Union européenne et le Canada et sur la question climatique.

Interview

Déclaration de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les Etats généraux de l'alimentation, à Paris le 14 novembre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur une Charte d'engagement pour une relance de la création de valeur et pour son équitable répartition au sein des filières agroalimentaires françaises, à Paris le 14 novembre 2017.

Déclaration

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