Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, à Europe 1 le 4 mars 2003, sur la charte mondiale contre le dopage.

Interview

Conférences de presse et interview à RFI de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur le forum méditerranéen de Madère, les négociations de paix au Proche Orient, l'attitude de la France dans l'hypothèse d'un retrait unilatéral des forces israëliennes du Liban sud, le sommet euro-africain du Caire et les programmes MEDA 1 et MEDA 2 d'aide communautaire aux pays méditerranéens, Madère les 30 et 31 mars 2000.

Conférence de presse Déclaration Interview

Déclarations de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la réforme du cadre réglementaire de la politique de l'eau, à Nantes le 23 juin 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le développement de l'accès public à internet, notamment par la signature d'une charte "Netpublic" entre l'Etat et l'Association des maires de France, Paris, le 14 octobre 2003.

Déclaration

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la construction européenne, les mouvements de démocratisation en Europe de l'Est et la position française sur l'élargissement de la CEE, Athènes, le 29 novembre 1989.

Conférence de presse

Point de presse et interviews de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à Arte, France 3 et EBS le 15 juin 2000, sur les priorités de la présidence française de l'UE, à Strasbourg le 15 juin 2000.

Conférence de presse Déclaration Interview

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la construction de l'union économique et monétaire, la création d'une banque pour le développement et la modernisation de l'Europe de l'Est et les relations internationales face aux bouleversements de l'Europe de l'Est, Luxembourg, le 22 novembre 1989.

Conférence de presse

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la situation en Europe de l'Est, la conférence intergouvernementale, l'élargissement de la CEE et les rapports entre la RDA et la RFA, Copenhague, le 10 novembre 1989.

Conférence de presse

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la construction européenne, notamment l'union économique et monétaire, les relations entre la CEE et l'Europe de l'Est et le problème de l'unité allemande, Strasbourg, le 9 décembre 1989.

Conférence de presse

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'importance de la construction européenne (marché communautaire, charte sociale, environnement) pour les entreprises face à la concurrence internationale, Paris, le 28 novembre 1989.

Déclaration

Communiqué conjoint des services du Premier ministre et du ministère de l'écologie et de l'environnement durable, en date du 22 mai 2003, sur la transmission par le gouvernement au Conseil d'Etat, du projet de loi constitutionnelle relatif à la charte de l'environnement.

Communiqué

Déclaration de M.Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur les mesures en faveur de l'aide aux victimes d'actes de délinquance, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or le 16 juin 2003

Déclaration

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