Cheval

Cheval : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la qualité et la traçabilité des denrées alimentaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Arnaud Richard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, à "Europe 1" le 17 décembre 2013, sur le nouveau scandale lié aux trafic de viande de cheval et les mesures envisageables pour y répondre, sur le rééquilibrage des subventions européennes entre filières agricoles.

Interview

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "RTL" le 16 décembre 2013, sur les enquêtes en cours à propos d'un nouveau trafic de viande de cheval, sur le contenu de son projet de loi sur la consommation.

Interview

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre du budget, à "France Inter" le 2 décembre 2013, sur les hausses de TVA pour aider à la compétitivité des entreprises.

Interview

Conseil des ministres du 13 février 2013. La traçabilité alimentaire.

Communiqué

Evaluation du potentiel de développement du cheval territorial au plan national

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Duriez  ;  Eric Fouquet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2012

L'institut des courses : l'adaptation d'un modèle d'avenir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Augereau  ;  Premier ministre

Remis le 

Les enjeux et les perspectives de la filière équine en France

Avis

Auteur(s) :  Jacky Lebrun  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur toutes les dimensions de la filière équine, Lyon le 31 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le contenu et les modalités de l'ouverture du marché des paris sportifs et hippiques et des jeux d'argent en ligne, Paris le 6 juin 2008.

Déclaration

L'ouverture du marché des jeux d'argent et de hasard

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

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