Cheval

Cheval : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2018-2022 de l'Institut français du cheval et de l'équitation et propositions dans la perspective du COP 2023-2027

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Maillet  ;  Pierrick Daniel  ;  Jean-Louis Grenouilloux  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Rapport d'activité 2017 - Les ventes aux enchères publiques en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Rapport d'activité 2018 - Les ventes aux enchères publiques en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Interview de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à France info le 9 septembre 2020, sur les enquêtes concernant les mutilations de chevaux.

Interview

Le patrimoine équestre de la Région Basse-Normandie - Rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand-Pierre Galey  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Filière équine : vision et propositions pour un nouveau souffle Le pari de reconquérir le grand public

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Premier ministre

Remis le 

L'institution des courses : une organisation à réformer, une activité à réguler

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Evolution de l'Institut français du cheval et de l'équitation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Dedinger  ;  Roland Blanchet  ;  Hervé Soulié  ;  Frédéric Jugnet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la situation de la filière équine, au Sénat le 20 octobre 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur la situation de la filière équine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Catherine Loisier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Modalités pour financer le coût de l'équarrissage au sein du secteur équin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Vardon  ;  Emile Pérez  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2014

Evaluation du service universel de la distribution et de la mise en place de semence de ruminants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Mialot  ;  Dominique Planchenault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2014

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