Citoyenneté

Citoyenneté : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nicole Péry, secrétaire d'État aux droits des femmes et à la formation professionnelle, sur la place des femmes dans le domaine de la musique et sur la mixité dans tous les secteurs de la vie sociale, Dammartin en Goële (Seine-et-Marne) le 7 mai 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, Paris le 28 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur la démission collective de la Commission européenne et la réforme des institutions communautaires, l'avènement de l'euro, le conflit du Kosovo, les contours d'une Europe politique et citoyenne, la sécurité et la défense du continent européen, l'élargissement de l'Union européenne, au Sénat le 6 mai 1999.

Déclaration

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la définition du corps électoral et de la citoyenneté calédonienne, pour les scrutins d'autodétermination et des assemblées de province, selon les accords de Matignon et de Nouméa sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, au Sénat le 16 janvier 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 mars 1998. Programme de lutte contre les exclusions.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Décembre 1991 L'Union politique et l'union économique et monétaire.

Communiqué

Débat télévisé organisé par TF1 le 16 septembre 1992 entre les partisans et les adversaires du traité de Maastricht (pour le contenu et le résumé voir référence no 933051800).

Interview

Débat télévisé organisé par TF1 le 16 septembre 1992 entre les partisans et les adversaires du traité de Maastricht.

Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur les enjeux politiques du traité sur l'union européenne, à l'Assemblée nationale le 16 avril 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Fuchs, secrétaire national du PS, sur le traité de Maastricht, à Paris le 1er février 1992, publiée dans "PS Info" le 8 février 1992.

Article Déclaration

1er février 1992

Argumentaire du PS, rédigé par M. Gérard Fuchs, secrétaire national chargé des relations internationales, sur le traité de Maastricht, et publié dans "PS Info" du 18 janvier 1992.

Article

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur les conséquences des accords de Maastricht, les changements pour l'Europe, la signification pour la France et le rôle des socialistes dans la construction européenne, parue dans "PS info" du 8 février 1992.

Article Déclaration

1er février 1992

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