Clinique

Clinique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation de la place et du rôle des cliniques privées dans l'offre de soins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Bartoli  ;  Nathalie Destais  ;  Isabelle Yeni  ;  Hubert de Beauchamp  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Evaluation des effets de la tarification à l'activité sur le management des établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bruant-Bisson  ;  Paul Castel  ;  Maurice-Pierre Panel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2012

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur le financement des établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Le Menn  ;  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le système de soins privés et l'accès aux soins hospitaliers, Paris le 18 janvier 2012.

Déclaration

Le panorama des établissements de santé - Edition 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur les aides à la personne et les tarifs de prise en charge et d'hospitalisation, Lyon le 6 octobre 2011.

Déclaration

La Sécurité sociale - Septembre 2011

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Le panorama des établissements de santé - Edition 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur le débat sur la dépendance et le vieillissement et l'accompagnement des personnes âgées dépendantes, Amiens le 20 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur la politique de la santé et les priorités pour le secteur libéral de santé et les hôpitaux privés, Paris le 19 janvier 2011.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Paul  ;  Jean-Marie Rolland  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur l'accueil et l'hébergement des personnes âgées dépendantes, la tarification des soins hospitaliers, l'aide à domicile et la plan Alzheimer 2011, Dijon le 7 octobre 2010.

Déclaration

Haut de page