Clinique

Clinique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport 2015 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Rapport 2011 au Parlement sur la convergence tarifaire (Loi 2003 1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004 modifiée - Titre II Art. 33)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport 2012 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Rapport 2013 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

L'évolution des modes de financement des établissements de santé - Une nouvelle échelle de valeur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Véran  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

L'attractivité de l'exercice médical à l'hôpital public : 57 propositions pour donner envie aux jeunes médecins d'exercer à l'hôpital public et à leurs aînés d'y rester

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacky Le Menn  ;  Paul Chalvin  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2015

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Point presse de M. Manuel Valls, Premier ministre, et de Mme Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, sur les objectifs du projet de loi de santé, à Paris le 10 mars 2015.

Déclaration

Rapport d'inspection sur la Fondation Maréchal Foch et l'association Hôpital Foch - Volets 1 et 2 : l'imbrication des deux conseils d'administration et les failles de la gouvernance de la Fondation Maréchal Foch (…)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet  ;  Philippe Debrosse  ;  Jean-Guy de Chalvron  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d'inspection sur la Fondation Maréchal Foch et l'association Hôpital Foch - Volet 3 : analyse conventionnelle et patrimoniale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet  ;  Philippe Debrosse  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2014

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Le panorama des établissements de santé - Edition 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

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