Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le développement de Saint-Jean-de-Maurienne et de sa région, en vue de la préparation des Jeux Olympiques de 1992, Saint-Jean-de-Maurienne le 1er juin 1989.

Déclaration

1er juin 1989

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les sinistres, leurs conséquences et les enseignements susceptibles d'en être tirés et notamment sur le rôle des élus locaux, Paris, janvier 2000.

Déclaration

1er janvier 2000

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales, sur les enjeux des Assises des libertés locales, le calendrier de la réforme de la décentralisation et l'importance des thèmes de l'expérimentation, de l'intercommunalité et du principe de péréquation dans le projet constitutionnel, Châlons-en-Champagne le 2 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le fleurissement des villes et des villages, Lille le 14 février 1998.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'importance de la politique en faveur des personnes âgées, Créteil le 21 septembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, sur l'instauration du RMA (Revenu minimum d'activité) et les politiques locales en faveur de l'emploi, Paris le 26 mars 2003.

Déclaration

Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, au Conseil général des landes, notamment sur les compétences du département dans le cadre de la décentralisation, Mont-de-Marsan, samedi 14 juin 1986.

Déclaration

Article de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, dans "Le Monde" le 6 août 2003, sur la réforme du régime spécifique d'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle, le soutien à la création au budget 2004 et l'organisation d'un débat national sur les politiques publiques du spectacle vivant, intitulé "Un nouveau souffle pour le spectacle vivant".

Article Tribune

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la politique économique du gouvernement et ses conséquences, et sur le secteur du bâtiment et des travaux publics, Paris le 8 octobre 1996.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur le problème de la commercialisation du rhum, à la mairie de La Trinité en Martinique le 5 décembre 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur la préparation des collectivités locales au passage à l'euro et l'institution de la coopération européenne au sein du Conseil de l'euro, Strasbourg le 12 mai 1998.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion de la réception du corps préfectoral, notamment sur les prérogatives et les responsabilités des représentants locaux de l'Etat, parallèlement aux lois de décentralisation, Paris, Palais de l'Elysée, jeudi 28 novembre 1985.

Déclaration

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