Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la décentralisation et la gestion de proximité effectuée par les élus locaux, Paris, le 1er juillet 2003.

Déclaration

1er juillet 2003

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la réforme de l'Etat et l'importance de la décentralisation pour les collectivités locales, Paris le 14 juin 2003.

Déclaration

Tribune de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, dans "Les Echos" du 9 mai 2003, sur "l'ambition européenne de l'outre-mer français".

Article Tribune

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la défense de la Sécurité sociale, le chômage, la construction de l'Europe, à l'hôtel de ville de Besançon, le 30 mars 1987.

Déclaration

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, sur la coopération décentralisée entre la France et la Roumanie dans le cadre du processus d'adhésion de ce pays à l'Union européenne, à Villefranche-de-Rouergue (Aveyron) le 9 septembre 2003.

Déclaration

Interview de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, dans "L'Hémicycle" de mai 2003, sur la loi de programme pour l'outre-mer.

Article Interview

1er mai 2003

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le développement de Saint-Jean-de-Maurienne et de sa région, en vue de la préparation des Jeux Olympiques de 1992, Saint-Jean-de-Maurienne le 1er juin 1989.

Déclaration

1er juin 1989

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les sinistres, leurs conséquences et les enseignements susceptibles d'en être tirés et notamment sur le rôle des élus locaux, Paris, janvier 2000.

Déclaration

1er janvier 2000

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales, sur les enjeux des Assises des libertés locales, le calendrier de la réforme de la décentralisation et l'importance des thèmes de l'expérimentation, de l'intercommunalité et du principe de péréquation dans le projet constitutionnel, Châlons-en-Champagne le 2 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le fleurissement des villes et des villages, Lille le 14 février 1998.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'importance de la politique en faveur des personnes âgées, Créteil le 21 septembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, sur l'instauration du RMA (Revenu minimum d'activité) et les politiques locales en faveur de l'emploi, Paris le 26 mars 2003.

Déclaration

Haut de page