Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur le projet gouvernemental de réforme des fédérations sportives, la création d'une instance de concertation régionale dans le cadre de la décentralisation et la lutte contre le dopage, Paris le 14 mai 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur les relations et la coopération entre la France et le Vietnam, notamment dans le domaine de la coopération décentralisée, Toulouse le 14 octobre 2003.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, lors de l'inauguration du Salon international des techniques et énergies du futur à Toulouse, sur la recherche industrielle et la nécessité de créer un programme Eurêka audiovisuel, mardi 29 septembre 1987.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, au Conseil général de la Loire, notamment sur la décentralisation et l'importance du développement régional pour la mise en oeuvre du marché communautaire en 1992, Saint-Etienne, jeudi 29 octobre 1987.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le rôle des conseils économiques et sociaux dans le développement régional, la promotion de la démocratie locale et la décentralisation, Paris le 19 janvier 2000.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, au Conseil général de la Haute-Garonne, sur le pluralisme et la décentralisation, à Toulouse mardi 29 septembre 1987.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la mission du Président et du gouvernement pour assurer le développement régional et les réalisations de la commune de Saint-Médard-en-Jalles, le 8 novembre 1988.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le développement de l'accès public à internet, notamment par la signature d'une charte "Netpublic" entre l'Etat et l'Association des maires de France, Paris, le 14 octobre 2003.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'utilisation des richesses forestières françaises, lors de la visite de la nouvelle scierie "Bois et sciage" de Sougy, vendredi 18 novembre 1988.

Déclaration

Déclaration de politique générale de M. Jacques Chirac, Premier ministre, au Sénat le 9 décembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur le rôle des architectes-conseils du ministère de l'équipement, Paris le 2 avril 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales, sur les grandes lignes du projet de loi sur la décentralisation, Paris le 9 septembre 2003.

Déclaration

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