Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réponse de M. Valéry Giscard d'Estaing pour "Perspectives hospitalières" sur son programme en faveur des personnes âgées et handicapées, vendredi 10 avril 1981.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur l'importance de l'aménagement des espaces fleuris pour un développement équilibré et durable du tourisme en Martinique, Schoelcher le 19 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le bilan de l'action des pouvoirs publics et des grands acteurs économiques pour préparer la France au passage de l'an 2000, Paris le 4 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de Pierre Mauroy, Premier ministre, sur le programme d'indépendance énergétique du gouvernement, à l'Assemblée nationale le 7 octobre 1981

Déclaration

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'engagement du Sénat dans le développement de la société de l'information et sur le rôle de l'administration électronique pour l'accès des Français à l'information administrative, Paris le 15 février 2002.

Lettre

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur l'emploi des jeunes, les mesures gouvernementales de déconcentration et de simplification et l'intervention des collectivités locales dans le cadre de l'intercommunalité, Paris le 19 novembre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur une réflexion stratégique pour la décentralisation et le développement des territoires dans la France du XXIème siècle alors que s'organise l'élargissement de l'Europe, Caen le 7 décembre 2002.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'histoire de la création des départements, la décentralisation et le rôle des élus locaux dans l'administration des organisations territoriales, Moulins, le 22 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique d'aménagement du territoire, à Paris le 13 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur les orientations de la politique sportive pour l'année 2003, Paris le 17 janvier 2003.

Déclaration

Interview de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, dans "Le Vent de la Liberté" du 7 février 2003, sur l'aide financière de l'Etat à Saint-Pierre-et-Miquelon, la desserte aérienne et maritime, le passeport mobilité pour les jeunes, le dossier de la pêche, l'exploitation des gisements d'hydrocarbures, la protection sociale et la préparation de la loi programme pour l'outre-mer.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur les orientations de la politique sportive pour l'année 2003, Paris le 15 janvier 2003.

Déclaration

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