Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Valéry Giscard d'Estaing par MM. Max Clos, Jacques Jacquet-Francillon et Charles Rebois pour "Le Figaro", avant le deuxième tour de l'élection présidentielle, Paris, samedi 9 mai 1981.

Interview

Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur la nécessité de maintenir l'identité culturelle des régions, Montolieu, le vendredi 6 avril 1990.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 décembre 2002, sur la politique d'aménagement et de développement du territoire, la mise en oeuvre de la décentralisation, des contrats de plans et projets de territoire dans le cadre de l'Europe.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur l'évolution des missions du Haut conseil de coopération internationale et l'orientation de ses actions pour 2003, Paris le 17 février 2003.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion des Assises nationales des retraités et personnes âgées, Paris, Palais des Congrès, lundi 28 mars 1983.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 19 décembre 2002, sur le lancement de l'observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats, l'organisation du service public de l'environnement, l'évaluation des politiques publiques relevant de la protection de la nature et le suivi du plan Natura 2000.

Communiqué

Message de M. François Mitterrand, Président de la République, au congrès de la Fédération nationale des élus socialistes et républicains, vendredi 4 décembre 1981

Lettre

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur l'évolution des travaux d'aménagement routier dans le Val d'Oise, notamment la réalisation du Boulevard intercommunal du Parisis (BIP), et sur le projet de plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aéroport de Roissy, dans le Val d'Oise, le 25 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le renouveau du spectacle vivant et sur le soutien que lui apporte le gouvernement dans le cadre de la politique culturelle, Avignon, le 17 juillet 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur la nouvelle étape de la décentralisation, fondée sur trois principes : l'expérimentation, le principe d'adaptation souple aux réalités du terrain, et le principe de la sagesse fiscale, Châlons-en-Champagne, le 2 décembre 2002.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'université Carnegie-Mellon à Pittsburgh, mardi 27 mars 1984.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'amélioration de l'environnement économique, fiscal et social des entreprises dans le contexte de la mondialisation, les attentes des investisseurs et des créateurs d'entreprises à la veille de l'ouverture des négociations de l'OMC, l'aide de l'Etat aux entreprises, Paris le 29 novembre 1999.

Déclaration

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