Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'entrée de la France dans la société de l'information et sur la nécessité d'adapter le droit à l'internet, Paris le 24 novembre 1999.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations culturelles, l'histoire de la Pologne et les perspectives de partenariat économique entre la France et la Pologne, Cracovie le 13 septembre 1996.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, suivie d'un débat, notamment sur l'importance de la décentralisation et le rôle pilote joué par le département de la Nièvre, Nevers le 22 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre des sports, sur les conclusions des états généraux du sport, l'organisation du mouvement sportif, le rôle des collectivités locales, le mode de gouvernance des fédérations sportives et les emplois sportifs à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2003.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'Hôtel de ville de Guérêt, notamment sur la solidarité, la sécurité et l'unité nationale, lundi 3 mai 1982.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur le projet de loi de renouvellement et de solidarite urbaine et sur la promotion du logement social, Paris le 30 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le processus de décentralisation appliqué au tourisme, sur le développement d'un tourisme de qualité mieux réparti sur l'ensemble du pays, sur la baisse de la TVA réclamée par les restaurateurs, sur la promotion de la France à l'étranger, Paris le 7 octobre 2002.

Déclaration

Interview de M. Valéry Giscard d'Estaing accordée au journal "Antilles Guyane Actualités", sur sa politique de développement économique et social dans les DOM, Paris, avril 1981.

Interview

1er avril 1981

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre déléguée pour l'emploi, sur le projet d'évolution de la législation concernant l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés, Paris le 24 février 1997.

Déclaration

Interview de M. Valéry Giscard d'Estaing accordée au "Journal de l'Ile de la Réunion", sur le bilan de son action en faveur des DOM, Paris, avril 1981.

Interview

1er avril 1981

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'action locale et la coopération internationale décentralisée pour la lutte contre le SIDA, et sur la proposition française de création d'un fonds international de solidarité thérapeutique (FSTI), Paris le 1er décembre 1999.

Lettre

1er décembre 1999

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'équipement autoroutier français et le respect des paysages et sur le désenclavement de la région de Saint-Flour et son insertion dans le réseau de communications européen, au Pont de la Truyère, le 2 juillet 1993.

Déclaration

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