Comité d'entreprise

Comité d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les négociations salariales dans la branche du commerce, le droit aux activités sociales et culturelles des salariés et la formation professionnelle, à Paris le 20 mars 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Marie Spaeth, secrétaire national de la CFDT et du secteur comité d'entreprise de la CGT, sur le rôle des comités d'entreprises pour l'accueil des enfants et l'annonce de mesures concernant la petite enfance, les 7 et 13 mars 1991.

Communiqué Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la généralisation du droit aux activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés des PME, Paris le 10 avril 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Warcholak, secrétaire de la CGT, sur le bilan des résultats aux élections professionnelles pour 1990, Montreuil le 28 février 1991, publiée dans "Le Peuple" le 28 mars 1991.

Article Déclaration

Article de M. Jacques Pé, secrétaire confédéral de FO, dans "FO hebdo" le 27 mars 1991, sur la proposition de FO au Comité économique et social européen pour la constitution de comités d'entreprise à l'échelle européenne pour les sociétés transnationales.

Article

CM. 25 mars 1982 Les droits des travailleurs

Communiqué

CM. 4 novembre 1981 Les droits des travailleurs

Communiqué

CM. 30 mars 1983 La prévention et le traitement amiable des difficultés des entreprises.

Communiqué

CM. 27 octobre 1982 L'organisation du secteur public : 1) Le projet de loi relatif à la décentralisation du secteur public.

Communiqué

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur la politique du tourisme social favorisant le droit aux vacances pour tous : rôle accru de l'Agence nationale pour les chèques vacances et des associations et comités d'entreprises-création en 1999 de la Bourse Solidarité Vacances et sur l'action du Bureau international du tourisme social pour promouvoir le tourisme social en Europe, Paris, le 16 mars 2000.

Déclaration

Document remis par la CFE CGC au groupe socialiste de l'Assemblée nationale présenté par Mme Chantal Cumunel, secrétaire nationale de la CFE CGC, dans le cadre des auditions sur le projet de loi relatif au licenciement économique, Paris le 9 février 1989.

Communiqué Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Michel Giraud, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur l'évolution des comités d'entreprises depuis leur création en 1945, Paris le 5 avril 1995.

Déclaration

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