Commerce international

Commerce international : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères et la commission des finances en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 3 février 2016 sur l'extraterritorialité de la législation américaine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Karine Berger  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur l'action de la France dans la lutte contre le commerce illicite d'espèces sauvages, à Johannesburg le 23 septembre 2016.

Déclaration

Communiqué des chefs d'État et de gouvernement du G20, le 5 septembre 2016.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la lutte contre la menace terroriste djihadiste, les enjeux de la construction européenne dans le contexte du Brexit et la politique de réforme menée en France, à Paris le 1er septembre 2016.

Déclaration

1er septembre 2016

Déclaration des chefs d'État et de gouvernement du G7 sur les grands enjeux économiques et politiques mondiaux, le 27 mai 2016.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le règlement des différends Investisseur - Etat dans les accords internationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Seybah Dagoma  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la mise en oeuvre de la loi de transition énergétique, la future Agence française de la biodiversité et les grands axes de la politique de l'environnement, à Paris le 26 avril 2016.

Déclaration

Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, à france Info le 20 avril 2016, sur les relations entre le gouvernement et le MEDEF, le revenu universel et la prolongation de l'état d'urgence.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la politique de réformes menée par la France, le contrôle des frontières extérieures de l'UE et les perspectives d'avenir de la construction européenne, à Strasbourg le 12 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, en réponse à une question sur l'Union européenne et la justice commerciale internationale, à l'Assemblée nationale le 16 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, en réponse à une question sur le commerce international et le Traité de libre-échange transatlantique, à l'Assemblée nationale le 12 janvier 2016.

Déclaration

Rapport 2015 sur la stratégie du commerce extérieur de la France et la politique commerciale européenne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères et du Développement international  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce extérieur, à la Promotion du Tourisme et aux Français de l'étranger

Remis le  1er décembre 2015

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