Commerce

Commerce : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

24ème rapport d'activité 2003 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2004

L'Implantation et le développement d'activités économiques dans les quartiers en difficulté : analyse de la position des décideurs économiques et de leurs mécanismes de décision : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le  1er janvier 1995

Conditions de l'élaboration d'une base de données qualitatives sur les entreprises aux fins d'une intermédiation informationnelle : réponse à la consultation du Secrétariat d'État aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Levratto  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er novembre 2002

Quartiers en difficulté : partir de l'expérience des entreprises concernées dans leurs marchés par l'évolution des territoires urbains dévalorisés...

Rapport interne

Auteur(s) :  Josée Landrieu  ;  Interface (Versailles)  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le  1er décembre 1996

La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective

Rapport interne

Auteur(s) :  Olivier Coutard  ;  Nicole May  ;  Pierre Veltz  ;  École nationale des Ponts et Chaussées - Paris Tech

Remis le  1er décembre 1996

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Amoudry  ;  Sénat

Remis le  1er octobre 2002

Rapport de l'Observatoire national du commerce : 2000-2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national du commerce

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information déposé par la commission de la protection et des échanges sur l'identification des chiens et des chats, leur commercialisation et l'approvisionnement des centres d'expérimentation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Perrin-Gaillard  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2001

Les petites entreprises et les entreprises artisanales : L'homme au coeur de l'économie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Daniel  ;  Didier Chouat  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2001

Le développement des activités commerciales en centre-ville : rapport au ministre des PME, du commerce et de l'artisanat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Perrilliat  ;  Ministère des PME, du Commerce et de l'Artisanat

Remis le  1er mars 1997

Quel commerce, demain ?

Avis

Auteur(s) :  Charles Urbain  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 1999

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