Républiquefrançaise
Commerce : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national du commerce
Remis le 1er mai 2001
Rapport d'étude
Auteur(s) : Paul Durieu ; Premier ministre
Remis le 1er novembre 2005
Auteur(s) : Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques
Remis le 1er mai 2005
Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce
Remis le 1er janvier 1999
Rapport officiel
Auteur(s) : Antoine Herth ; Premier ministre ; Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation
Auteur(s) : Guy Canivet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 1er avril 2005
Auteur(s) : Pierre Debeusscher ; Conseil national des Transports
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Lionnel Luca ; Yves Bur ; Premier ministre
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Pierre Cahuc ; Michèle Debonneuil ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er août 2004
Auteur(s) : Direction des Entreprises commerciales, artisanales et de Services
Remis le 1er novembre 2003
Auteur(s) : Bernard Seligmann ; Michèle Prats ; Daniel Guilloux ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mars 2004