Commerce

Rapport d'information (…) sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Auguste Cazalet ; Eric Dolige ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission sur les jeux de hasard et d'argent en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Trucy ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2002

Premier rapport de l'Observatoire national du commerce (1999 - 2000)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national du commerce

Remis le 1er mai 2001

Conférence nationale des services publics en milieu rural : rapport présenté par Monsieur Paul Durieu, président

Rapport d'étude

Auteur(s) : Paul Durieu ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 2005

Les ventes publiques en France : chiffres et analyses - Rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'activité 1998 de l'Inspection Générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 1999

Le commerce équitable : quarante propositions pour soutenir son développement

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Herth ; Premier ministre ; Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le 1er mai 2005

Restaurer la concurrence par les prix - Les produits de grande consommation et les relations entre industrie et commerce

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Canivet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2004

25ème rapport d'activité 2004 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 1er avril 2005

Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Debeusscher ; Conseil national des Transports

Remis le 1er juin 2004

Le contrat d'avenir des buralistes

Rapport officiel

Auteur(s) : Lionnel Luca ; Yves Bur ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2004

Productivité et emploi dans le tertiaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Cahuc ; Michèle Debonneuil ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er août 2004

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