Commerce

Le commerce équitable : quarante propositions pour soutenir son développement

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Herth ; Premier ministre ; Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le 1er mai 2005

Restaurer la concurrence par les prix - Les produits de grande consommation et les relations entre industrie et commerce

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Canivet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2004

25ème rapport d'activité 2004 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 1er avril 2005

Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Debeusscher ; Conseil national des Transports

Remis le 1er juin 2004

Productivité et emploi dans le tertiaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Cahuc ; Michèle Debonneuil ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er août 2004

Le contrat d'avenir des buralistes

Rapport officiel

Auteur(s) : Lionnel Luca ; Yves Bur ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2004

Rapport sur l'exécution en 2002 de la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction des Entreprises commerciales, artisanales et de Services

Remis le 1er novembre 2003

Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bernard Seligmann ; Michèle Prats ; Daniel Guilloux ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 2004

24ème rapport d'activité 2003 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Fouché ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2004

L'Implantation et le développement d'activités économiques dans les quartiers en difficulté : analyse de la position des décideurs économiques et de leurs mécanismes de décision : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er janvier 1995

Conditions de l'élaboration d'une base de données qualitatives sur les entreprises aux fins d'une intermédiation informationnelle : réponse à la consultation du Secrétariat d'État aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Nadine Levratto ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er novembre 2002

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