Commerce

Commerce : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les mutations de la société et les activités dominicales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Bailly  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Consommation, commerce et mutations de la société

Avis

Auteur(s) :  Léon Salto  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

La transmission des PME artisanales, commerciales, industrielles et de services

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Vilain  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les technologies de radio-identification (RFID) : enjeux industriels et questions sociétales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Roure  ;  Jean-Claude Gorichon  ;  Emmanuel Sartorius  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur l'évolution de la distribution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Auguste Cazalet  ;  Eric Dolige  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission sur les jeux de hasard et d'argent en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Trucy  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2002

Premier rapport de l'Observatoire national du commerce (1999 - 2000)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national du commerce

Remis le  1er mai 2001

Conférence nationale des services publics en milieu rural : rapport présenté par Monsieur Paul Durieu, président

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Durieu  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2005

Les ventes publiques en France : chiffres et analyses - Rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'activité 1998 de l'Inspection Générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre Castagnou  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er janvier 1999

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