Commercialisation

Commercialisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Guy Lengagne, secrétaire d'Etat chargé de la mer, sur le plan de relance de la pêche semi-industrielle du Pas-de-Calais, Boulogne le 28 novembre 1983.

Déclaration

Interview de M. Jacques Toubon, député RPR, à Europe 1 le 23 décembre 1991, sur le projet de loi sur la bioéthique.

Interview

Interview de M. Hubert Curien, ministre de la recherche et de la technologie, à France-Inter le 20 décembre 1991, sur la réglementation de la bioéthique et la connaissance du génome humain.

Interview

Interview de M. Philippe Marchand, ministre de l'intérieur, dans "Le Parisien" du 29 mars 1991, sur le meurtre commis à Sartrouville et l'éventualité d'une révision de la réglementation sur la vente des armes à feu.

Article Interview

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur la politique en faveur de la forêt et la filière bois, Paris le 13 juin 1996.

Déclaration

CM. 21 septembre 1983 La commercialisation de la margarine.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur l'action en faveur du tourisme rural, Paris le 28 octobre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 juillet 1998. Contrôle du commerce et de la fabrication des substances dites "précurseurs"

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Janvier 1997 Questions d'actualité concernant la sécurité sanitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Avril 1997 Animaux de compagnie.

Communiqué

Interview de M. Paul Quilès, ministre des postes des télécommunications et de l'espace, dans "Le Journal du téléphone" de mars 1990, sur les grands projets téléphoniques (notamment Numéris, Pointel, visiophone), la libre circulation des terminaux en Europe et les services offerts par les PTT.

Article Interview

1er mars 1990

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