Commission européenne

Commission européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur les objectifs économiques économiques de croissance du G20, et la position de la Commission européenne sur les finances publiques de la France, à l'Assemblée nationale le 26 février 2014.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les nouvelles substances psychoactives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sandrine Doucet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur les défis et priorités de la politique étrangère de la France, à Paris le 30 janvier 2014.

Déclaration

Extraits d'une conférence de presse de M. Thierry Repentin, ministre des affaires européennes, sur les avancées de la construction européenne, à Bruxelles le 21 janvier 2014.

Conférence de presse

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la place des actes délégués dans la législation européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Estelle Grelier  ;  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les biocarburants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernadette Bourzai  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur le rôle de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, à Vilnius le 29 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur la situation économique et les perspectives de croissance, à Paris le 5 novembre 2013.

Déclaration

Extraits d'un entretien de M. Thierry Repentin, ministre des affaires européennes, avec Itélé le 24 juillet 2013, sur le classement du Hezbollah sur la liste noire du terrorisme, les aides européennes en faveur de l'emploi et sur les institutions de l'Europe.

Interview

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Michel Herbillon  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conférence de presse de M. François Hollande, Président de la République, notamment sur la politique économique au niveau européen et sur le déficit public français, à Bruxelles le 27 juin 2013.

Conférence de presse Déclaration

Haut de page