Commission européenne

Commission européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur le déficit budgétaire italien et sur l'évolution de la Zone euro, à Bruxelles le 8 juillet 2019.

Conférence de presse

Entretien de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "Les Echos" du 4 juillet 2019, sur la désignation des dirigeants des institutions communautaires.

Article Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le cadre financier pluriannuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Jerretie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

La politique de la concurrence et les intérêts stratégiques de l'UE

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Perrot  ;  Victor Blonde  ;  Axel Ropars  ;  Serge Catoire  ;  Hervé Mariton  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le projet de programme de stabilité pour les années 2019 à 2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le programme de stabilité pour les années 2019 à 2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Giraud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, sur les questions européennes, à l'Assemblée nationale le 5 mars 2019.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les corridors maritimes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Pont  ;  Pierre-Henri Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon Europe »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le troisième paquet Mobilité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Haut de page