Commission européenne

Commission européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, avec France 2 le 22 octobre 2018, sur le budget de l'Italie et l'Union européenne, le différend franco-italien concernant les migrants et sur le Brexit.

Interview

Déclaration de M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, en réponse à une question sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre, à l'Assemblée nationale le 10 octobre 2018.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le respect de l'Etat de droit au sein de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Coralie Dubost  ;  Vincent Bru  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les ambitions de l'Union européenne et de la France pour le prochain cadre financier pluriannuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrice Joly  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur l'Union européenne et la lutte contre le terrorisme, la question migratoire et sur les négociations concenant le Brexit, à Salzbourg le 20 septembre 2018.

Déclaration

Interview de M Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, avec LCI le 20 septembre 2018, sur les conséquences de la sécheresse pour les agriculteurs, le glyphosate, les abattoirs, les prix agricoles, la démission de Nicolas Hulot du gouvernement, l'affaire du lait contaminé par des salmonelles et sur la peste porcine.

Interview

Déclaration de la France, du Portugal, de l'Espagne, de la Commission européenne et de la BEI sur les interconnexions énergétiques, le 27 juillet 2018.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le bilan d'activité de la commission des affaires européennes (XIVe législature, 2012-2017)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le  1er février 2018

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne (version anglaise)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le deuxième « paquet Mobilité » publié le 8 novembre 2017 par la Commission européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la gouvernance de la zone euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alexandre Holroyd  ;  Michèle Tabarot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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