Commission

Commission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Michel Deschamps, secrétaire général de la FSU, dans "Rouge" du 18 avril 1996, sur la rencontre entre la FSU et la Commission Fauroux chargée du rapport sur la réforme de l'enseignement.

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Pierre Arpaillange, ministre de la justice, sur la réforme de l'aide judiciaire, Paris le 3 janvier 1990.

Déclaration

Interview de M. Michel Deschamps, secrétaire général de la FSU, dans "Le Monde" du 18 mai 1996, sur la crise du système éducatif et la nécessité "d'élaborer un nouveau compromis social pour l'école", sur ses propositions concernant l'échec scolaire et la formation des enseignants, et sur le bilan du mouvement social de décembre 1995.

Article Interview

Déclarations de MM. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, et Lionel Stoléru, secrétaire d'Etat chargé du plan, sur la modernisation négociée des entreprises et l'organisation du travail et sur les orientations du Xème Plan en matière d'emploi, Compiègne le 23 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la politique touchant l'exploitation agricole, le secteur coopératif, la PAC et le développement agricole, Paris le 1er juin 1989.

Déclaration

1er juin 1989

CM. 23 novembre 1983 Limitation des concentrations, transparence financière et pluralisme des entreprises de presse.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Février 1988 Dispositions relatives à l'enseignement supérieur.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Décembre 1987 La répression du dopage à l'occasion des compétitions et manifestations sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Décembre 1987 La campagne électorale pour l'élection du président de la République.

Communiqué

CM. 25 novembre 1981 Le plan de deux ans

Communiqué

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur l'évolution du statut des sapeurs-pompiers dans le processus de départementalisation en cours, sur la modernisation des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) et la préparation d'un projet de loi sur la sécurité civile, Strasbourg le 7 octobre 2000.

Déclaration

CM. 19 janvier 1983 La réhabilitation des quartiers dégradés.

Communiqué

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