Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les systèmes d'information sur les retraites en Europe et aux Etats-Unis

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Najat El Mekkaoui-De Freitas  ;  Bérangère Legendre  ;  Bénédicte Kukla  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2010

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le rôle essentiel des PME dans la croissance économique et les mesures gouvernementales d'aide à leur développement, Rueil-Malmaison le 29 avril 2011

Déclaration

Etude des stratégies de réforme de l'Etat à l'étranger

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Paugam  ;  Maud Bailly  ;  Jérôme Itty  ;  Victoire Paulhac  ;  Deborah Levy  ;  Matthieu Hybert  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Traitement judiciaire de la délinquance des mineurs - Propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvan Lachaud  ;  Présidence de la République

Remis le 

Prélèvements obligatoires sur les ménages : progressivité et effets redistributifs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

Etude comparative des effectifs des services publics de l'emploi en France, en Allemagne et au Royaume-Uni

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Hespel  ;  Pierre-Emmanuel Lecerf  ;  Emmanuel Monnet  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

L'évaluation du dispositif de l'injonction de soins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Joseph-Jeanneney  ;  Gilles Lecoq  ;  Patrick Beau  ;  Philippe Gallier  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er février 2011

Services de transport d'intérêt national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Patrick Labia  ;  Alain Lhostis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2010

L'égalité professionnelle homme-femme dans la Fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Guégot  ;  Présidence de la République

Remis le 

Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Etat des lieux et perspectives du don d'ovocytes en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Anne Burstin  ;  Jérôme Guedj  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2011

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les facteurs expliquant le différentiel de compétitivité entre l'Allemagne et la France et les préconisations pour un pacte de compétitivité industrielle, Paris le 20 janvier 2011.

Déclaration

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