Comparaison internationale

Comparaison internationale sur les choix effectués en matière de couverture complémentaire santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Perrine Fréhaut ; Tristan Klein ; Philippe Laffon ; Inspection générale des affaires sociales ; Centre d'Analyse stratégique ; Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 1er juin 2009

Transporteurs publics routiers : mise en oeuvre de l'exigence de capacité professionnelle

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jacques Sicherman ; Isabelle Vaulont ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er mai 2010

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Legendre ; Joël Bourdin ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication ; Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 23 juin 2010

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le projet de loi sur la bioéthique, Paris le 9 septembre 2010.

Déclaration

9 septembre 2010

Déclaration de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, sur la capacité du droit continental, comparé au droit anglo-saxon, à favoriser la régulation du capitalisme et sur l'héritage commun de la France et de la Russie dans ce domaine, à Paris le 16 septembre 2010.

Déclaration

16 septembre 2010

Evolution du fret terrestre à l'horizon de 10 ans

Rapport d'étude

Auteur(s) : René Genevois ; Alain Gille ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 16 juillet 2010

Rapport sur la recherche sur les cellules souches

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Jean-Sébastien Vialatte ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 8 juillet 2010