Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Etude de la prescription et de la consommation des antibiotiques en ambulatoire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Fleurette  ;  Karine Rozet  ;  Catherine Denis  ;  Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments (Paris)

Remis le  1er mai 1998

Rapport d'information (...) sur l'épargne en actions des ménages

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Michel Gonnot  ;  Yannick Favennec  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Noury  ;  Patrick Segal  ;  Claire Aubin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'information (...) sur l'épargne retraite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Woerth  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2003

L'utilisation d'antibiotiques comme facteurs de croissance en alimentation animale : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Bories  ;  Pierre Louisot  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er février 1998

Rapport d'information (...) sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (…) sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier la diffusion de la culture scientifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Ivan Renar  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information déposé par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat sur l'évolution des prélèvements obligatoires pour 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'enquête sur les dispositifs étrangers d'aide à la création et au développement des entreprises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Guillaume  ;  Philippe Hirtzman  ;  Christophe Bonnard  ;  Claude Trink  ;  Cédric Goubet  ;  Véronique Jacq  ;  François Riahi  ;  Laurent David  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le ciel unique européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2002

Haut de page