Comparaison internationale

Propositions pour un dispositif d'habilitation des opérateurs de diagnostics, prélèvements et analyses sur les bâtiments existants

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Paul Garcia ; Raphaël Slama ; François Hanus ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les migrations et l'intégration : un défi pour l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Guy Branger ; Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 1er avril 2004

S'inspirer des politiques publiques étrangères d'attractivité pour l'industrie pharmaceutique innovante

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Masson ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Conseil général des Mines

Remis le 1er mai 2004

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Service central de prévention de la corruption

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information (...) à la suite de missions effectuées du 1er au 3 mars 2004 en Italie, et du 23 au 25 mars 2004 en Espagne, sur la gestion des forces de police à statut militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe François ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er avril 2004

Etude de la prescription et de la consommation des antibiotiques en ambulatoire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Frédéric Fleurette ; Karine Rozet ; Catherine Denis ; Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments (Paris)

Remis le 1er mai 1998

Rapport d'information (...) sur l'épargne en actions des ménages

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François-Michel Gonnot ; Yannick Favennec ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2003

Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Didier Noury ; Patrick Segal ; Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2003

Rapport d'information (...) sur l'épargne retraite

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Eric Woerth ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2003

L'utilisation d'antibiotiques comme facteurs de croissance en alimentation animale : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Bories ; Pierre Louisot ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le 1er février 1998

Rapport d'information (...) sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2003

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