Comparaison internationale

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Valérie Saintoyant ; Holger Osterrieder ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

Le sixième programme cadre européen de recherche et de développement technologique : conditions de mise en oeuvre administratives, juridiques et financières - rapport de seconde phase

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balme ; François Bonaccorsi ; Jean-Loup Dupont ; Marc Goujon ; Suzanne Bella Srodogora ; Patrice Van Lerberghe ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information(...) sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Marc Massion ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les réformes de l'assurance maladie en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Edouard Landrain ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2004

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Service central de prévention de la corruption

Remis le 1er avril 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Italie

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Holger Osterrieder ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la transcription des directives européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'informatisation de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Arthuis ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation de la recherche publique en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2004

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de la Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Annick Morel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de l'Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Benjamin Joly ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

Alcool, tabac, cannabis et autres drogues illicites parmi les élèves de collège et de lycée - ESPAD 99 France : European School Survey Project on Alcohol and other Drugs - Tome II

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Beck ; Stéphane Legleye ; Patrick Peretti-Watel ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er janvier 2002

Haut de page