Comparaison internationale

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la fiscalité des mutations à titre gratuit

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er novembre 2002

Rapport d'information (...) sur les lignes directrices pour l'emploi en 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

L'expérience française des drogues illicites : rapport final de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : Michel Schiray ; Alain Ehrenberg ; Claude Le Pen ; Association de Recherche sur les Psychotropes ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er mars 1998

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la situation et les perspectives des forces aéromobiles de l'armée de terre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Vincon ; Sénat

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les déterminants de l'investissement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joseph Kergueris ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er octobre 2002

Un panorama de la protection sociale complémentaire : rapport réalisé pour la Mission interministérielle recherche expérimentation

Rapport interne

Auteur(s) : Lucy Aproberts ; Emmanuel Reynaud ; Institut de Recherches économiques et sociales

Remis le 1er janvier 1998

Concurrence et régulation des services publics : comparaison internationale

Rapport interne

Auteur(s) : Danielle Attias ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er mai 1997

Rapport d'information (...) sur une étude menée sur la dette publique et ses perspectives d'évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information (...) sur la concurrence fiscale en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-659 de réglementation des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Hérisson ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (COM [2001] 35 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Paul ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission sur les jeux de hasard et d'argent en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Trucy ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2002

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