Comparaison internationale

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le service minimum dans les services publics en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Lecou ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 4 décembre 2003

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 16 octobre 2002, sur la réforme du droit des sociétés

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pascal Clément ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information (...) sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvon Collin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jérôme Guedj ; Pierre de Saintignon ; Valérie Jeske-Saintoyant ; Holger Osterrieder ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'aménagement du temps de travail en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Edouard Landrain ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2004

Productivité, emploi et structures de l'appareil productif : une comparaison internationale : rapport pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Michel Husson ; Institut de Recherches économiques et sociales ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 1996

Propositions pour un dispositif d'habilitation des opérateurs de diagnostics, prélèvements et analyses sur les bâtiments existants

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Paul Garcia ; Raphaël Slama ; François Hanus ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les migrations et l'intégration : un défi pour l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Guy Branger ; Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 1er avril 2004

S'inspirer des politiques publiques étrangères d'attractivité pour l'industrie pharmaceutique innovante

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Masson ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Conseil général des Mines

Remis le 1er mai 2004

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Service central de prévention de la corruption

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information (...) à la suite de missions effectuées du 1er au 3 mars 2004 en Italie, et du 23 au 25 mars 2004 en Espagne, sur la gestion des forces de police à statut militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe François ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er avril 2004

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