Comparaison internationale

Comparaison internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'informatisation de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation de la recherche publique en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2004

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de l'Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Benjamin Joly  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2004

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de la Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annick Morel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2004

Alcool, tabac, cannabis et autres drogues illicites parmi les élèves de collège et de lycée - ESPAD 99 France : European School Survey Project on Alcohol and other Drugs - Tome II

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Beck  ;  Stéphane Legleye  ;  Patrick Peretti-Watel  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le service minimum dans les services publics en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Lecou  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 16 octobre 2002, sur la réforme du droit des sociétés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Clément  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er décembre 2003

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Guedj  ;  Pierre de Saintignon  ;  Valérie Jeske-Saintoyant  ;  Holger Osterrieder  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2004

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'aménagement du temps de travail en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edouard Landrain  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2004

Productivité, emploi et structures de l'appareil productif : une comparaison internationale : rapport pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) :  Michel Husson  ;  Institut de Recherches économiques et sociales  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 1996

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