Comparaison internationale

Les Effets des nouvelles technologies sur l'industrie de la presse

Avis

Auteur(s) : Jean Miot ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 1999

Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2002. Tome I : rapport général. Volume 1 - croissance : maintenir et conforter. Volume 2 - équilibre budgétaire : absorber les chocs pour préparer le rebond

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

L'état de l'industrie française : rapport annuel 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2001

La conjoncture au premier semestre 2001

Avis

Auteur(s) : Pierre Gadonneix ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er septembre 2001

Face à la délinquance : prévention, répression, solidarité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Gilbert Bonnemaison ; Commission des Maires sur la Sécurité

Remis le 1er février 1983

Rapport d'information (...) sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen et les transports aériens et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Derosier ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 9e rapport d'activité : 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'étudier l'ensemble des questions liées à l'expatriation des compétences, des capitaux et des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Ferrand ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Francis Grignon ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission de contrôle effectuée à l'Académie de France à Rome

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur une étude comparative portant sur la réforme de l'Etat à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Braun ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

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