Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur les problèmes notamment juridiques que posent la prévention et la protection des enfants maltraités, à Nimes le 27 avril et à Paris le 29 juillet 1989.

Déclaration

Déclarations de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, sur les modifications apportées au code de la santé et au code de sécurité sociale pour la protection maternelle et infantile, compte tenu de la décentralisation, au Sénat le 2 mai 1989 et à l'Assemblée nationale le 4 octobre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les grands objectifs du "projet X-2000" concernant l'Ecole Polytechnique (vocation de l'Ecole Polytechnique, modernisation du cursus de formation des élèves, internationalisation), Palaiseau le 21 octobre 2000.

Déclaration

Déclarations de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur les missions, l'activité, l'équipement, l'amélioration des conditions de vie et la formation des gendarmes, Bonneville, Annecy et Sallanches le 13 et Libourne le 20 février 2004.

Déclaration

Article de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, dans "Administration" de janvier mars 1995, sur le rôle du préfet dans la gestion des crises.

Article Périodique

1er janvier 1995

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de la défense, sur la réforme du conseil supérieur de la fonction militaire, Paris le 10 octobre 1989.

Déclaration

Interview de M. Jacques Godfrain, ministre de la coopération, dans "La Lettre de la nation magazine" du 21 juillet 1995, sur la nouvelle zone d'action du ministère (Afrique et pays ACP), sur le voyage de J. Chirac en Afrique et sur la réforme de l'aide publique.

Article Interview

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la commission consultative des droits de l'Homme et la commission des droits de l'Homme de l'ONU, Paris le 21 septembre 1989.

Déclaration

Déclarations de MM. Pierre Arpaillange, ministre de la justice, et Jean-Michel Baylet, secrétaire d'Etat chargé des collectivités territoriales, sur le thème "Ecologie et loi", Paris le 13 décembre 1989.

Déclaration

Article de M. Jacques Toubon, député RPR, dans "Le Quotidien de Paris" du 13 janvier 1990, intitulé "les régions et l'enseignement. Pour le supérieur, seules les régions peuvent répondre aux besoins".

Article

Tribune de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, dans "Le Monde" du 30 septembre 2000, sur l'alternance entre le régime parlementaire et le régime présidentiel depuis l'avènement de la République et sur le rôle du Parlement, intitulée "La République des équilibres".

Article Tribune

Interview de M. Valéry Giscard d'Estaing, président de l'UDF, dans "Les Echos" du 21 février 1990, sur les institutions communautaires et la construction européenne dans la perspective d'une unification de l'Allemagne.

Article Interview

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