Compétence

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'application de la loi littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Le Guen ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information (...) sur les moyens et la réforme de la justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrick Devedjian ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Marc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'évolution du rôle européen du parlement français

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2005

Rapport (…) sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Rapport officiel

Auteur(s) : Direction générale des collectivités locales

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information (...) sur l'application du principe de subsidiarité

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jérôme Lambert ; Didier Quentin ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Louis Duvernois ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information (...) sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Rouault ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er avril 2004

Célérité et qualité de la justice - la gestion du temps dans le procès

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Magendie ; Ministère de la justice

Remis le 1er juin 2004

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de la Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Annick Morel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de l'Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Benjamin Joly ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

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