Comptabilité

Comptabilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur : l'impact des recommandations de la Cour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux enjeux des nouvelles normes comptables

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Baert  ;  Gaël Yanno  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Autorité des normes comptables.

Communiqué

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur la gestion financière et comptable du Sénat et sur l'avenir de la chaîne de télévision "Public Sénat", Paris le 16 décembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 juillet 2008. La régulation financière.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 juin 2008. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Janvier 1988 La transparence financière de la vie politique.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, sur la contribution des collectivités locales au redressement budgétaire, le pacte de stabilité financière et la modernisation de la comptabilité communale, Paris le 16 novembre 1995.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises au commerce et à l'artisanat, sur les mesures en faveur des PME, notamment en matière de création d'entreprise, de développement et de transmission des PME, Paris le 14 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Méhaignerie, ministre de la justice, sur la profession et l'indépendance des commissaires aux comptes et le rôle du rapport du Commissariat aux comptes, Paris le 8 décembre 1994.

Déclaration

Interview de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, dans "Les Echos" le 11 juillet 1996, sur la transposition de la directive services en investissements et la modernisation des activités financières.

Article Interview

Article de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, dans "Le Figaro" le 4 juillet 1996, sur la transparence de la gestion financière de l'État et de la comptabilité publique, intitulé "Eloge de la clarté comptable".

Article Tribune

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