Conchyliculture

Conchyliculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Éléments d'analyse et enjeux pour la petite pêche côtière et ses populations proches en France métropolitaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Remis le 

Les fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi

Avis

Auteur(s) :  Elodie Martinie-Cousty  ;  Joëlle Prévot-Madère  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur les mesures d'aide à la conchyliculture, Paris le 11 octobre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 octobre 2010. Le bilan des assises de la conchyliculture.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 avril 2010, sur la mise en oeuvre du dispositif concernant les victimes de la tempête Xynthia.

Communiqué

Projet de rapport d'étape sur les métiers liés à la croissance verte - Comité opérationnel Grenelle de la mer Formation, pluri-activités, social» chargé du comité de filière MER

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Eoche-Duval  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Procédure de couverture des risques conchylicoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Beseme  ;  Dominique Defrance  ;  Jean-Michel Suche  ;  Henri Legendre  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Le Livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Rapport final de la mission sur le développement de l'aquaculture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Tanguy  ;  Philippe Ferlin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'avenir de la pêche, les difficultés des ostréiculteurs, et l'urgence d'un nouveau modèle énergétique pour les marins-pêcheurs, Saint-Malo le 11 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le secteur de la conchyliculture et de l'ostréiculture, notamment le problème foncier, la qualité des produits et la protection de l'environnement, La Tremblade le 15 mai 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, sur la loi d'orientation sur la pêche, l'organisation économique de la filière, le statut des entreprises de pêche et les dispositions sociales en faveur des marins pêcheurs, Paris les 4 et 5 mars 1997.

Déclaration

Haut de page