Conseil de l'Europe

Conseil de l'Europe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur le rôle du Conseil de l'Europe et la construction européenne, à Strasbourg le 1er octobre 2019.

Déclaration

1er octobre 2019

Déclaration de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la place du juge dans la défense des libertés fondamentales en Europe, à Strasbourg le 13 septembre 2019.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'Union européenne et l’Ukraine, la protection du patrimoine européen, le plastique à usage unique et sur l'état de droit en Europe, à Bruxelles le 21 mai 2019.

Conférence de presse

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 21 mai 2019, sur le conflit dans l'Est de l'Ukraine, le Conseil de l'Europe, la situation en Syrie et sur le nucléaire iranien.

Communiqué

Déclaration de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'éventuelle réintégration de la Russie au sein du Conseil de l'Europe, à l'Assemblée nationale le 15 mai 2019.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l’article 108 du Règlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2018 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Nicole Trisse  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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