Conseil de l'Europe

Conseil de l'Europe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur la campagne de communication célébrant la diversité et « la liberté dans le hijab » lancée par le Conseil de l’Europe et le principe de laïcité en France, au Sénat le 3 novembre 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2021 (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe entre la première partie de la session ordinaire et la fin de l'année 2020 de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur l’activité de celle-ci au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Clément Beaune, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur la lutte contre le trafic d'organes, à l'Assemblée nationale le 30 mars 2021.

Conférence de presse

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2020 de cette assemblée (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur l'importance de l'éducation, l'impact du numérique sur l'école et la construction d'une histoire commune, Paris le 26 novembre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur le droit voisin des éditeurs et agences de presse à l'ère numérique, à Bruxelles le 21 novembre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le rôle important du Conseil de l’Europe en matière de droit des enfants, à Strasbourg le 13 novembre 2019.

Interview

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire 2019 de cette assemblée (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Sénat

Remis le 

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