Conseil de l'Europe

Conseil de l'Europe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Etat de la menace liée au numérique en 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation ministérielle aux Industries de Sécurité et à la Lutte contre les Cybermenaces

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédéric Reiss  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mars 2018

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, sur l'apport du protestantisme à l'histoire de l'Europe, à Strasbourg le 27 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur le rôle du Conseil de l'Europe et de la Cour européenne des droits de l'homme dans la protection des Européens, à Strasbourg le 31 octobre 2017.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 31 août 2017, sur le respect des droits de l'homme et des principes démocratiques sur l'ensemble du continent européen.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 17 avril 2017, sur le référendum sur les réformes constitutionnelles organisé en Turquie.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2017 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Entretien de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec la radio nationale suédoise"Sveriges Radio" le 13 mars 2017, sur les relations entre l'Union européenne et la Turquie.

Interview

Etat de la menace liée au numérique en 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Délégation ministérielle aux Industries de Sécurité et à la Lutte contre les Cybermenaces

Remis le 

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, en réponse à une question sur la Banque de développement du Conseil de l'Europe, à l'Assemblée nationale le 14 février 2017.

Déclaration

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