Conseil économique et social

Conseil économique et social : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de la ville, sur le projet de loi d'orientation pour la ville, Paris le 16 avril 1991.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le rapport de M. Leray concernant le chômage de longue durée, Paris le 28 mai 1991.

Déclaration

CM. 25 janvier 1984 La réforme du conseil économique et social.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Juillet 1988 Les orientations de la planification.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Juin 1988 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Avril 1988 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Mars 1988 La préparation du Plan 1989-1992.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Décembre 1987 La sécurité sociale.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, sur l'Union européenne, notamment la stratégie de Lisbonne et les programmes nationaux de réforme en faveur de la croissance et de l'emploi, à Paris le 25 octobre 2005.

Déclaration

Déclarations de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur le budget des services du Premier ministre et les budgets annexes du secrétariat général de la défense nationale et des journaux officiels, à l'Assemblée nationale le 27 octobre et au Sénat le 4 décembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les compétences et les missions de l'Association internationale des Conseils économiques et sociaux, réunis à Paris le 9 juin 2005.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Marie Spaeth, secrétaire national de la CFDT, sur la mise en place de la prestation autonomie, les mesures préconisées par le gouvernement contre les "abus" en matière de dépense de santé et la hausse du forfait hospitalier, Paris les 12 et 14 septembre et le 16 octobre 1995.

Communiqué Déclaration

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