Consommateur

Consommateur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur l'action de la commission de la sécurité des consommateurs et sur l'information des consommateurs, Paris les 21 novembre et 12 décembre 1991.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur le droit de la consommation et le règlement des litiges de la consommation, Paris le 23 janvier 1992.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur le commerce, l'information des consommateurs, la grande distribution et le projet gouvernemental sur le repos dominical, Paris le 28 octobre 1991.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la politique de la consommation, Paris le 25 juin 1991.

Déclaration

Déclarations de M. Louis Besson, ministre chargé du logement sur l'artisanat du bâtiment, au Conseil économique et social le 13 novembre et à Nantes le 30 novembre 1990.

Déclaration

Interview de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, à France-Inter le 17 juillet 1991, sur le contrôle des prix durant les vacances d'été.

Interview

Tribune de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, dans "Le Monde" du 6 avril 2001 sur la réorientation de la PAC, notamment l'Agenda 2000 et les aides à l'agriculture.

Article Tribune

Déclaration de M. Brice Lalonde, ministre chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, à Strasbourg le 25 août 1990, parue dans "Convaincre" de novembre 1990, sur l'écologisme et le socialisme, l'action de l'homme sur la nature et la notion de revenu non monétaire.

Article Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur les nouvelles technologies de la distribution, au Conseil économique et social le 25 juin 1991.

Déclaration

CM. 2 novembre 1983 La politique de la qualité des produits et des services.

Communiqué

CM. 6 juillet 1983 La politique en matière de normes.

Communiqué

CM. 26 janvier 1983 L'action en faveur des consommateurs.

Communiqué

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