Consommateur

Consommateur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la baisse de la TVA sur la restauration et les contreparties attendues par les consommateurs et les salariés de ce secteur économique, Paris le 28 avril 2009.

Déclaration

Mission relative au mouvement consumériste en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Laurent  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie et à la Consommation

Remis le 

Les modalités de formation des prix alimentaires : du producteur au consommateur

Avis

Auteur(s) :  Christiane Lambert  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services sur la nouvelle grille de référence pour le classement des hôtels et les investissements à prévoir dans ce secteur, Paris le 17 décembre 2008.

Déclaration

Formation des prix alimentaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Conseil des ministres du 5 novembre 2008. Contrôle de conformité sur les produits alimentaires et sécurité générale des produits.

Communiqué

Intervention de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, sur l'accès aux technologies nouvelles de l'information et de la communication, Paris le 9 septembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la politique tarifaire de la SNCF

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

La mise en œuvre et conséquences d'un système de profils nutritionnels prévu par le règlement (CE) 1924/2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Déclaration de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, sur la politique européenne en matière de défense du consommateur, notamment pour l'industrie du jouet, des cosmétiques et de la téléphonie mobile, Bruxelles le 15 juillet 2008.

Déclaration

Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement à "France 2" le 25 juin 2008, sur l'organisation des soldes, le pouvoir d'achat, le financement de l'audiovisuel public.

Interview

Interview de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, et Jean-Michel Le Métayer, président de la FNSEA, à "Europe 1" le 25 février 2008, sur l'explosion des prix de produits alimentaires, l'accord en cours de négociation à l'OMC jugé inacceptable en l'état et sur la sanctuarisation de la PAC jusqu'en 2013.

Interview

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