Consommation

Rapport d'information déposé (...) par la cmmission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la programmation et la consommation des fonds structurels européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Louis Dumont ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2004

Glucides et santé : Etat des lieux, évaluation et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Passa ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er octobre 2004

Les fibres alimentaires : définitions, méthodes de dosage, allégations nutritionnelles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Martine Champ ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er septembre 2002

De la conso méfiance à la conso confiance - Rapport de la mission parlementaire sur l'information, la représentation et la protection du consommateur

Rapport officiel

Auteur(s) : Luc Chatel ; Premier ministre ; Secrétariat d'Etat aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions libérales et à la Consommation

Remis le 1er juillet 2003

Les aéroréfrigérants volet pollution de l'air

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Michel Biren ; Christian d'Ornellas ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mars 2004

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 1er juin 2003

Les Perspectives de la filière volailles de chair : rapport remis au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Perrin ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er juillet 1999

Gisements de sécurité routière

Rapport d'étude

Auteur(s) : Régis Guyot ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Direction de la recherche et des affaires scientifiques

Remis le 1er mai 2002