Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Restaurer la concurrence par les prix - Les produits de grande consommation et les relations entre industrie et commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Canivet  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2004

Le livre blanc de la viticulture française - Le rôle et la place du vin dans la société

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Paul-Henri Cugnenc  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Serge Poignant  ;  Alain Suguenot  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2004

Usages détournés de la Kétamine en France : 2001-2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Reynaud-Maurupt  ;  Stéphane Akoka  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er juin 2004

Rapport du comité d'experts spécialisé eaux concernant la proposition de fixation d'une valeur limite du fluor dans les eaux minérales naturelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martin Hirsch  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2003

Plan gouvernemental de lutte contre les drogues illicites, le tabac et l'alcool : 2004-2008

Rapport officiel

Auteur(s) :  Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Remis le  1er juillet 2004

Rapport du groupe de travail sur le sel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2002

Démarche d'évaluation de la sécurité, de l'intérêt et de l'allégation des denrées alimentaires contenant des plantes destinées à la consommation humaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 

Evaluation nutritionnelle et sanitaire des aliments issus de l'agriculture biologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er juillet 2003

Le contrat d'avenir des buralistes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Lionnel Luca  ;  Yves Bur  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2004

Traitement médiatique de l'usage de drogues à travers sept magazines (décembre 2000 - septembre 2003) : rapport sur la veille média du dispositif TREND

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Astrid Fontaine  ;  Michel Gandilhon  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er août 2004

La consommation du Rohypnol hors protocole médical depuis février 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Reynaud-Maurupt  ;  Jérôme Reynaud  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er novembre 2003

Evaluation du plan triennal de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances (1999 - 2002)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Setbon  ;  Olivier Guerin  ;  Serge Karsenty  ;  Pierre Kopp  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er septembre 2003

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