Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une politique nutritionnelle de santé publique en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Hercberg  ;  Anne Tallec  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er juin 2000

Iatrogénèse médicamenteuse : estimation de son importance dans les hôpitaux publics français

Rapport interne

Auteur(s) :  Bernard Bégaud  ;  Jean-Louis Imbs  ;  Centre régional de Pharmacovigilance (Bordeaux)  ;  Centre régional de Pharmacovigilance (Strasbourg)

Remis le  1er novembre 1997

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur le budget 2003, à l'Assemblée nationale le 1er octobre 2002.

Déclaration

1er octobre 2002

Communiqué des Services du Premier ministre, en date du 20 janvier 2003, sur le changement de la base d'imposition de la taxe vidéo.

Communiqué

Avis sur l'information des consommateurs relative aux denrées alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Concertation et débat public en matière de politique alimentaire : enjeux et aspects méthodologiques

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

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