Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'action de groupe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guillaume Cerutti  ;  Marc Guillaume  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Cadrage macro-économique d'un scénario de développement durable pour la France à l'horizon 2010 : consommation, investissement, emploi, structure des activités par secteur : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine)  ;  Ministère de l'Environnement et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er janvier 1997

Évaluation des risques sanitaires liés à l'exposition de forts consommateurs de produits de la pêche de rivière contaminés par des toxiques de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Ricoux  ;  Barbara Gasztowtt  ;  Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille  ;  Conseil supérieur de la Pêche  ;  Agence de l'eau Adour Garonne  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque « Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? » organisé par le sénat le 28 octobre 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er février 2005

44 propositions pour améliorer la lutte contre la drogue

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le  1er octobre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information sur l'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bailly  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er novembre 2002

Qualité des eaux d'alimentation 1993 - 1994 - 1995

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Godet  ;  Daniel Marchand  ;  Dominique Tricard  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er mai 1998

Rapport d'information (...) sur la concurrence fiscale en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2001

La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Berger  ;  Marie Mauffret  ;  Anne-Chantal Rousseau-Giral  ;  Commissariat général du Plan  ;  Conseil national de l'Évaluation

Remis le  1er janvier 2000

Evaluation de l'impact nutritionnel de l'introduction de composés iodés dans les produits agroalimentaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Esther Kalonji  ;  Mathilde Touvier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2005

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