Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2001

La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Berger  ;  Marie Mauffret  ;  Anne-Chantal Rousseau-Giral  ;  Commissariat général du Plan  ;  Conseil national de l'Évaluation

Remis le  1er janvier 2000

Evaluation de l'impact nutritionnel de l'introduction de composés iodés dans les produits agroalimentaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Esther Kalonji  ;  Mathilde Touvier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2005

Le rôle de l'éducation dans l'alimentation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michelle Ologoudou  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 2004

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juillet 2005

Alcool : dommages sociaux, abus et dépendances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 2003

Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er avril 2005

Restaurer la concurrence par les prix - Les produits de grande consommation et les relations entre industrie et commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Canivet  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2004

Le livre blanc de la viticulture française - Le rôle et la place du vin dans la société

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Paul-Henri Cugnenc  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Serge Poignant  ;  Alain Suguenot  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2004

Usages détournés de la Kétamine en France : 2001-2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Reynaud-Maurupt  ;  Stéphane Akoka  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er juin 2004

Rapport du comité d'experts spécialisé eaux concernant la proposition de fixation d'une valeur limite du fluor dans les eaux minérales naturelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martin Hirsch  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2003

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