Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La science au service d'un développement durable : contributions des organismes publics de recherche français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le  1er août 2002

La sécurité routière en France : année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er août 2002

Rapport de l'Observatoire national du commerce : 2000-2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national du commerce

Remis le  1er juin 2002

Politique de santé et fiscalité du tabac : rapport remis à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alfred Recours  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

Drogues et dépendances : indicateurs et tendances 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 2002

La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur

Avis

Auteur(s) :  Gilbert Capp  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2001

Mission générale concernant la prescription et l'utilisation des médicaments psychotropes en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edouard Zarifian  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le  1er mars 1996

Les Pratiques addictives : usage, usage nocif et dépendance aux substances psycho-actives : rapport remis au secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Reynaud  ;  Jean-Philippe Parquet  ;  Gilbert Lagrue  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er janvier 1999

La Politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine : rapport d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Franck Villey-Desmeserets  ;  Denis Ballay  ;  Dominique Tricard  ;  Caroline Henry de Villeneuve  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 2001

La sécurité routière en France : année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er mai 2001

Quel commerce, demain ?

Avis

Auteur(s) :  Charles Urbain  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er janvier 1999

Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Cochet  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

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