Construction

Construction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur les actions de l'Etat en faveur de la filière bois, notamment dans le secteur de la construction, à Paris le 22 février 2016.

Déclaration

Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Goldberg  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport sur la mise en œuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement - Deuxième rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Repentin  ;  Commission nationale de l'Aménagement, de l'Urbanisme et du Foncier

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique du logement, notamment le développement de l'intermédiation locative à des fins sociales, la mixité sociale, le dispositif VISALE, la lutte contre la précarité énergétique et l'habitat insalubre, à Paris le 28 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le bilan de l'année 2015 et les perspectives pour 2016 dans le domaine de la politique du logement, à Paris le 27 janvier 2016.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 27 janvier 2016, sur les efforts en faveur du logement social.

Communiqué

Déclaration de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur les grands objectifs stratégiques pour la forêt dans les domaine patrimonial, de l'environnement et de la biodiversité, au Sénat le 12 janvier 2016.

Déclaration

Expertise de l'application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (première phase)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guillaume Lamy  ;  Isabelle Raymond-Mauge  ;  Alain Weber  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2015

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur l'architecture et le logement notamment la construction de maisons individuelles, Paris le 15 décembre 2015.

Déclaration

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