Construction

Construction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 1 : simplifier la réglementation et l'élaboration des normes de construction et de rénovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nadia Bouyer  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 4 : développer des matériaux innovants et inventer de nouvelles façons de construire et rénover

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Maugard  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 2 : mobiliser le foncier privé des secteurs urbanisés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Bertolino  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 3 : proposer un logement adapté à chaque situation de vie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Gares  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur les grands axes de la politique d'aménagement foncier dans le cadre de la politique du logement et de l'urbanisme, à Paris le 14 mars 2016.

Déclaration

Mobilisation du foncier privé en faveur du logement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Figeat  ;  Ministère du Logement et de l'Habitat durable  ;  Ministère des Finances et des Comptes publics

Remis le 

Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur les actions de l'Etat en faveur de la filière bois, notamment dans le secteur de la construction, à Paris le 22 février 2016.

Déclaration

Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Goldberg  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport sur la mise en œuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement - Deuxième rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Repentin  ;  Commission nationale de l'Aménagement, de l'Urbanisme et du Foncier

Remis le 

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