Construction

Construction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le partenariat stratégique global entre la France et la Chine concernant le changement climatique et le projet de ville nouvelle durable, à Wuhan le 7 décembre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le droit au logement opposable (DALO) et la mixité sociale et sur la mise en oeuvre d'un plan d'urgence en faveur des "ménages DALO", à Paris le 28 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les principaux axes du plan de rénovation énergétique de l'habitat, à Villepinte le 4 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le projet Campus sciences et santé de la Vallée scientifique de la Bièvre, les opérations d'aménagement urbain du Grand Paris et la nouvelle génération des contrats de plan entre l'Etat et la région pour la période 2014 - 2020, à Villejuif le 28 octobre 2013.

Déclaration

Contribution des établissements publics fonciers d'Etat à la production de logements en zone tendue

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Albrecht  ;  Alain Lecomte  ;  Yves Malfilatre  ;  Ruth Marques  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, à ITélé le 22 octobre 2013, sur le projet de loi sur le logement et l'urbanisme, l'affaire Leonarda, l'instauration de l'écotaxe et la stratégie des Verts pour les élections municipales.

Interview

Conseil des ministres du 2 octobre 2013. Logement.

Communiqué

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur la politique du logement social dans les outre-mer, avec notamment la revalorisation de la ligne budgétaire unique (LBU) et la défiscalisation, à Paris le 25 septembre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le nouveau partenariat entre l'Etat et le monde HLM, l'accélération du rythme de financement des logements sociaux et la mise en place d'un dispositif de suivi de la production et des rénovations de logements sociaux, à Lille le 24 septembre 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur « l'optimisation des aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Michel Piron  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la relance de la construction dans le logement social, à Paris le 8 juillet 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice, sur la nouvelle maison d'arrêt de Rodez et sur la politique pénitentiaire, Rodez, le 10 juin 2013.

Déclaration

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