Construction

Construction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des Français de l'étranger, en réponse à une question sur le Lycée Alexandre-Dumas à Moscou, au Sénat le 18 décembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations du plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale, à Paris le 11 décembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les contours du projet de modernisation des rapports locatifs dans le cadre de la future loi cadre sur le logement et l'urbanisme, à Paris le 6 décembre 2012.

Déclaration

Audit des synergies et convergences des démarches traitant de la conception durable des territoires à différentes échelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Lévy  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Marc Focret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2012

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 30 novembre 2012, sur le rôle de la commission du dialogue sur le futur aéroport du Grand Ouest.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 novembre 2012, sur l'engagement du gouvernement à contribuer au développement économique et social du Grand Ouest et la création d'une commission du dialogue sur le futur aéroport régional.

Communiqué

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la nécessité du renforcer l'offre de terrains constructibles et de mettre fin à l'artificialisation des terres agricoles notamment par le développement des plans locaux d'urbanisme intercommunaux, à Paris le 27 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la politique du logement et le rôle des fonds d'épargne dans le financement du logement social, à Paris (mis à jour le 23 novembre 2012).

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grandes orientations de la politique du logement social, à Paris le 22 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les modifications apportées au projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social, à l'Assemblée nationale le 20 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur l'aménagement urbain et foncier de la région Ile-de-France et le projet du Grand Paris, à Paris le 19 novembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 novembre 2012. La politique du Gouvernement pour l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri

Communiqué

Haut de page